Mentions légales2018-07-16T21:31:09+00:00

Mentions légales

Éditeur du site

Le site web www.maisonmagis.org (ci-après le “Site”) est édité par la Maison Magis (ci-après l’ “Association”).

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par :

OVH SAS
www.ovh.com
2 rue kellermann – BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1
Tél. +33 (0)8 20 32 03 63

Crédits

L’usage de technologies open source a été privilégié pour la mise en œuvre de ce site :

  • Outils de publication : WordPress, distribué sous licence GNU/GPL (Licence Publique Générale).
  • Conception et réalisation  : ACCK – Accompagnement en Kit.

Propriété intellectuelle

Le présent Site et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l’autorisation explicite et préalable de l’Association. Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du Site doit mentionner le nom de l’Association et la source. Tous droits réservés. Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

Données personnelles

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site web sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations, notamment, pour traiter les messages adressés par le formulaire de contact. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier.

Politique vis à vis des cookies

Le Site est susceptible d’installer des cookies sur votre navigateur web lors de vos visites. Les cookies sont des données qui sont envoyées depuis le serveur web vers votre navigateur, où elles sont stockées pour une récupération ultérieure.

Les cookies servent à mémoriser différentes options d’affichage du site pour rendre la visite plus aisée et le cas échéant, éviter de devoir saisir à nouveau certaines informations. Les cookies servent également à obtenir des informations sur l’utilisation de notre site internet à des fins statistiques.

Aucun cookie tiers n’est stocké dans votre navigateur par le site. Votre navigateur permet au site d’accéder uniquement aux cookies qu’il a installés, non à ceux installés par d’autres sites.

La collecte de cookies peut être désactivée dans les préférences de votre navigateur. Si votre navigateur refuse tous les cookies, il est possible que vous ne puissiez pas utiliser certaines parties du site dans les meilleures conditions de navigation.

Décharge de responsabilité

L’Association s’est efforcée d’assurer l’exactitude de l’ensemble des informations fournies sur son site. La responsabilité de l’Association ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site.

Nous remercions par avance les utilisateurs qui constateraient une information incomplète ou erronée à nous le signaler.

Pour toute information administrative, les utilisateurs sont invités à se référer de manière exclusive aux informations données sur les sites internet officiels des administrations publiques concernées.

Lien vers d’autres sites

L’Association propose sur son site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en fonction de l’intérêt du contenu proposé par ces sites, au moment où les liens ont été créés. Cependant, ces sites tiers étant par nature indépendants de l’Association, ils peuvent évoluer ensuite sans préavis et l’Association ne peut donc pas garantir la pérennité des contenus accessibles par ces liens au fil du temps.

En conséquence, l’Association ne saurait être tenue pour responsable des contenus accessibles à partir des liens. Tout utilisateur observant un lien présent sur le Site et conduisant à un contenu qui semble obsolète ou inapproprié est invité à le signaler par l’intermédiaire du formulaire de contact.